L’immatériel intéresse toutes les branches du droit et soulève des questions d’une grande importance, largement renouvelées par le développement des nouvelles technologies.
Aussi, les Journées internationales qui se tiendront du 19 au 23 mai 2014, à Barcelone et à Madrid, auront-elles pour thème "L’immatériel".
L'étude de celles-ci sera conduite d’une façon originale et transversale, autour des quatre axes fondamentaux que sont : bien et immatériel ; contrat et immatériel ; procédure et immatériel ; droit international privé et immatériel (voir les différents questionnaires dans les articles connexes).
Vous voudrez bien trouver sous cette rubrique la documentation relative à ces prochaines Journées :
- le programme final ;
- les prestations de transport et d'hébergement proposées ;
- un bulletin d’inscription.
Vous trouverez sous cette rubrique le questionnaire élaboré par le Rapporteur général et les rapports reçus dans leur version provisoire.
Questionnaire :
Questionnaire bien et immateriel
Rapports :
Vous trouverez sous cette rubrique le questionnaire élaboré par le Rapporteur général et les rapports reçus dans leur version provisoire
Questionnaire :
Questionnaire-contrat-et-immateriel.pdf
Rapports :
Vous trouverez sous cette rubrique le questionnaire élaboré par le Rapporteur général et les rapports reçus dans leur version provisoire
Questionnaire :
Questionnaire procedure et immateriel.pdf
Rapports :
Vous trouverez sous cette rubrique le questionnaire élaboré par le Rapporteur général et les rapports reçus dans leur version provisoire
Questionnaire :
Questionnaire-dip-et-immateriel.pdf
Rapports :