En janvier 2023, l’Association UNIDA / ohada.com a confié à l’Association Henri Capitant l’organisation d’un Conseil scientifique (dir. Cyril Grimaldi) chargé d’évaluer et sélectionner les articles de doctrine publiés sur www.ohada.com.
212 articles ont été reçus, 71 retenus et publiés, 141 refusés.
Trois enseignements peuvent être tirés.
En premier lieu, la vitalité de la doctrine OHADA. Nous avons reçu 92 propositions dès la première année, puis une quarantaine chaque année. Les propositions proviennent de tout l’espace OHADA, de la RDC au Burkina Faso, du Cameroun à la Guinée. Les voies d’exécution dominent nettement : elles représentent un quart des articles reçus et près de 40 % des articles publiés, la réforme de l’AUPSRVE de 2023 et la question de l’immunité d’exécution ayant suscité une réflexion abondante. Les sociétés commerciales et les sûretés suivent. De façon assez surprenante, le droit commercial général attend encore ses plumes : avis aux auteurs !
En deuxième lieu, l’exigence du Conseil scientifique. Sur la période, un tiers seulement des articles reçus ont été retenus. Cette exigence se traduit par un numéro Ohadata et la mention « Article sélectionné par le Conseil scientifique – Association Henri Capitant ». Un effet vertueux se dessine aussi, nous semble-t-il : la charte éditoriale est de mieux en mieux connue, et les propositions gagnent en qualité. Le taux de sélection était de 26 % la première année ; il approche désormais la moitié (48 % en 2026).
En troisième lieu, et surtout, le collectif. Rien de tout cela n’aurait été possible sans le Conseil scientifique. Ses membres, universitaires et praticiens venus de différents horizons, ont lu, évalué et conseillé les auteurs avec une rigueur et une générosité remarquables. Les voici :
– André Akam (Université de Douala)
– Gérard Anou (Université Grenoble-Alpes)
– Jean-Jacques Ansault (Université Paris-Panthéon-Assas)
– Patrice Badji (Université Cheikh Anta Diop de Dakar)
– Olivier Bustin (Pinsent Masons)
– Thomas Clay (École de droit de la Sorbonne)
– Philippe Dupichot (École de droit de la Sorbonne, président de l’Association Henri Capitant)
– Alain Ghozi (Université Paris-Panthéon-Assas)
– Marie Goré (Université Paris-Panthéon-Assas)
– Antoine Gouëzel (Université de Rennes)
– Cyril Grimaldi (Université Paris 13, secrétaire général de l’Association Henri Capitant, directeur du Conseil scientifique)
– François-Xavier Lucas (École de droit de la Sorbonne)
– Boris Martor (Bird & Bird)
– Isidore Léopold Miendjiem (Université de Dschang)
– Henri Modi Koko (Université de Douala)
– Guy-Roger Mpondo Mboka (Université de Douala)
– Étienne Nsié (Université Omar Bongo)
– Laurent Poulet (avocat au Conseil d’État et à la Cour de cassation)
– Oumar Sambe (expert-comptable)
– Claire Séjean-Chazal (Université Paris 13, secrétaire générale adjointe de l’Association Henri Capitant)
– Bachir Talfi Idrissa (Université Abdou Moumouni)
– Souleymane Toé (Université Thomas Sankara)
À chacune et à chacun, un très grand merci pour le temps donné, pour l’exigence partagée et pour la confiance.
Et des remerciements appuyés à Nabil Baz, directeur de la publication de ohada.com.
Aux auteurs, enfin, la porte est toujours grande ouverte : publication@ohada.com.
