"La solidarité", Tome LXIX année 2019
Ce 69e volume rassemble les analyses que 48 rapporteurs issus de 18 pays ont délivrées lors de Journées internationales qui se tinrent du 3 au 7 juin 2019, à Bordeaux puis Paris, sur le thème de la solidarité.
Sommaire de l’ouvrage :
- Solidarité et famille (rapporteur général : Alain Bénabent, France);
- Économie solidaire (rapporteur général : Nicolas Rouiller, (Suisse);
- Solidarité et indemnisation (rapporteur général : Juan Carlos Henao, Colombie);
- Solidarité et politiques fi scales (rapporteur général : Ana De Isabel, Espagne).
Paris, Bruylant LB2V, 2021
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"La vulnérabilité", Tome LXVIII année 2018
Ce 68e volume rassemble les analyses que 62 rapporteurs issus de 20 pays ont présentées lors de Journées internationales qui se tinrent du 28 mai au 1er juin 2018 au Québec,à Montréal et Ottawa, sur le thème de la vulnérabilité.
Des universitaires et des praticiens de tous horizons y dévoilent des réflexions pénétrantes sur des questions actuelles et fondamentales que soulève la vulnérabilité.
Vulnérabilité et aptitude
Vulnérabilité et intégrité physique
Vulnérabilité économique
Vulnérabilité et accès à la justice
Rapport de synthèse
Paris, LB2V, 2020
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"Concepts, intérêts et valeurs dans l'interprétation du droit positif", Tome LXVII année 2017
Description
Lorsque tout le droit se trouvait dans la loi, les juristes focalisaient leur attention sur l’étude des « concepts », reflets de la volonté du législateur.
Avec le temps, le droit s’est retrouvé en partie en dehors de la loi et, parallèlement, ont émergé les notions d’« intérêts » et de « valeurs ».
Il importait que l’Association Henri Capitant consacrât des Journées internationales à ce renouvellement des sources du droit sous le triple prisme des « concepts, intérêts et valeurs dans l’interprétation du droit positif ».
C’est dire l’intérêt des analyses délivrées par 51 rapporteurs issus de 17 pays à l’occasion de ces Journées internationales 2017 de l’Association Henri Capitant.
Sommaire
– Droit privé
– Droit de la famille
– Droit constitutionnel
– Droit pénal
Paris, éd. LB2V et Bruylant, 2018
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"La mondialisation", Tome LXVI année 2016
Journées allemandes de Münster et Berlin: La Mondialisation
Paris, éd. LB2V et Bruylant, 2017
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"Les tiers", Tome LXV, année 2015
Journées panaméennes de Panama et Chitré : Les tiers
Paris, éd. LB2V et Bruylant, 2016
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Tome LXIV, année 2014
Journées espagnoles de Barcelone et Madrid : L'immatériel
Paris, éd. LB2V et Bruylant, 2015
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Tome LXIII, année 2013
Journées Pays-Bas / Belgique d'Amsterdam et Liège : La preuve
Paris, éd. LB2V et Bruylant, 2015, 1072 p
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Tome LXII, année 2012
Journées chiliennes de Santiago et Valparaiso : Le pouvoir dans les sociétés
Paris, éd. LB2V et Bruylant, 2013, 736 p
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Tome LXI, année 2011
Journées Cambodge-Vietnam de Phnom Pehn et Ho Chi Minh : Les professions juridiques
Paris, éd. LB2V et Bruylant, 2012, 1022
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Tome LX, année 2010
Journées roumaines de Bucarest et Cluj : Les successions
Paris, éd. LB2V et Bruylant, 2012, 862 p
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Tome LIX , année 2009
Journées suisses de Lausane, Genève et Neuchâtel : Le droit de la santé, aspects nouveaux
Paris, éd. LB2V et Bruylant, 2012, 932 p
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Tome LVIII, année 2008
Journées louisianaises de Baton Rouge et La Nouvelle Orléans : Droit et culture
Paris, éd. LB2V et Bruylant, 2010, 680 p
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Tome LVII, année 2007
Journées colombiennes de Bogota et Carthagène : Le consommateur
Paris, éd. LB2V et Bruylant, 2010, 794 p
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Tome LVI, année 2006
Journées marocaines de Casablanca et Fès : La concurrence
Paris, éd. SLC, 2010, 1009 p
Tome LV, année 2005
Journées brésiliennes de Rio de Janeiro et Sao Paulo : Le contrat
Paris, éd. SLC, 2009, 978 p
Tome LIV, année 2004
Journées québécoises de Montréal et Québec : L'indemnisation
Paris, éd. SLC, 2008, 842
Tome LIII, année 2003
Journées vietnamiennes de Hanoi : La Propriété
Paris, SLC, 2006, 608 p
Tome LII, année 2002
Journées mexicaines de Mexico et Oaxaca : Les Minorités
Mexico, Institut de recherches juridiques de l'Université Nationale Autonome, 2005, 828 p
Tome LI, année 2001
Journées franco-belges de Paris et Gand : La discrimination
Paris, SLC, 2004, 942 p
Tome L, année 1999
Journées panaméennes de Panama : La responsabilité : aspects nouveaux
Paris, 2003, 814 p
Tome XLIX, année 1998
Journées libanaises de Beyrouth : L'ordre public
Paris, L.G.D.J., 2001, 1143
Tome XLVIII, année 1997
Journées luxembourgeoises de Luxembourg : L'étranger
Paris, L.G.D.J., 2000, 778 p
Tome XLVII, année 199
Journées portugaises de Porto. " Les garanties de financement "
LGDJ, 1998, 864 p
Tome XLVI, année 1995
Journées argentines de Buenos Aires. " L'endettement "
LGDJ, 1997, 720 p
Tome XLV, année 1994
Journées japonaises de Tokyo. " Les groupements "
Litec, 1995, 648 p
Tome XLIV, année 1993
Journées franco-italiennes de Nice et Gènes. " La circulation du modèle juridique français "
Litec, 1994, 661 p
Tome XLIII, année 1992
Journées louisianaises de Baton-Rouge et la Nouvelle-Orléans. " La bonne foi "
Litec, 1994, 586 p
Tome XLII, année 1991
Journées égyptiennes du Caire. " La responsabilité des constructeurs "
Litec, 1993, 528 p
Tome XLI, année 1990
Journées camerounaises de Yaoundé. " La maîtrise du sol "
Économica, 1992, 722 p
Tome XL, année 1989
Journées polonaises de Varsovie. " La protection des biens culturels "
Économica, 1991, 584 p
Tome XXXIX, année 1988
Journées turques d'Istanbul. " Quelques aspects récents de l'évolution du droit de la famille
Économica, 1990, 818 p
Tome XXXVIII, année 1987
Journées canadiennes de Montréal et Québec. " La vérité et le droit "
Économica, 1989, 779 p
Tome XXXVII, année 1986
Journées néerlandaises d'Amsterdam, Leyde et Utrecht. " Les nouveaux moyens de reproduction (papier, sonores, audiovisuels et informatiques) "
Économica, 1988, 418 p
Tome XXXVI, année 1985
Journées françaises de Paris et Aix-en-Provence. " L'effectivité des décisions de justice "
Économica, 1988, 418 p
Tome XXXV, année 1984
Journées brésiliennes de Rio de Janeiro et Sao Paulo. " La responsabilité du banquier. Aspects nouveaux "
Économica, 1986, 662 p
Tome XXXIV, année 1983
Journées suisses de Lausanne, Neuchâtel et Genève. " Le rôle de la pratique dans la formation du droit
Économica, 1985, 616 p
Tome XXXIII, année 1982
Journées mexicaines de Mexico. " Le droit au logement "
Économica, 1984, 724 p
Tome XXXII, année 1981
Journées portugaises de Lisbonne. " La publicité-propagande "
Économica, 1983, 616 p
Tome XXXI, année 1980
Journées italiennes de Florence. " Les réactions de la doctrine à la création du droit par les juges "
Économica, 1982, 635 p
Tome XXX, année 1979
Journées égyptiennes du Caire. " La protection de l'enfant "
Économica, 1981, 702 p
Tome XXIX, année 1978
Journées louisianaises de la Nouvelle-Orléans et Baton-Rouge. " L'interpréta-tion par le juge des règles écrites "
Économica, 1980, 464 p
Tome XXVIII, année 1977
Journées grecques d'Athènes et Thessalonique. " L'abus de pouvoirs ou de fonctions "
Économica, 1980, 456 p
Tome XXVII, année 1976
Journées françaises de Paris et Bordeaux. " La protection juridique du voisinage et de l'environnement "
Dalloz, 1979, 462 p
Tome XXVI, année 1975
Journées belges de Bruxelles, Liège, Gand et Louvain. " Le corps humain et le droit "
Dalloz, 1977, 536 p
Tome XXV, année 1974
Journées libanaises de Beyrouth. " Le secret et le droit "
Dalloz, 1975, 820 p
Tome XXIV, année 1973
Journées canadiennes de Montréal, Québec et Sherbrooke. " La protection des consommateurs "
Dalloz, 1975, 578 p
Tome XXIII, année 1971
Journées turques d'Istanbul. " Les effets de la dépréciation monétaire sur les rapports juridiques contractuels "
Publication de la Faculté de droit d'Istanbul, 1973, 818 p
Tome XXII, année 1970
Journées françaises de Paris et Montpellier. " Le rôle du juge en présence des problèmes économiques "
Dalloz, 1975, 274 p
Tome XXI, année 1969
Journées italiennes de Trieste. " Les groupements et organismes sans personnalité juridique "
Dalloz, 1974, 360 p
Tome XX, année 1968
Journées suisses de Genève et Lausanne. " Les modes non formels d'expression de la volonté "
Dalloz, 1972, 293 p
Tome XIX, année 1967
Journées néerlandaises de la Haye, Rotterdam et Leyde. " Les choses dangereuses "
Dalloz, 1971, 444 p
Tome XVIII, année 196
Journées françaises de Lyon, Grenoble et Aix-en-Provence. " Nul ne peut se faire justice à soi-même : le principe et ses limites "
Dalloz, 1969, 350 p
Tome XVII, année 1964
Journées turques d'Istanbul. " Les sanctions attachées à l'inexécution des obligations contractuelles "
Dalloz, 1968, 440 p
Tome XVI, année 1965
Journées belges de Liège. " La croissance des villes et son influence sur la réforme juridique de la propriété immobilière "
Publication de l'Université de Liège, 1966, 452 p
Tome XV, année 1963
Journées brésiliennes de Rio de Janeiro. " La responsabilité civile et pénale des administrateurs des sociétés. Les sociétés d'économie mixte, les entre-prises publiques et les fondations. L'évolution des sociétés commerciales "
Dalloz, 1967, 940 p
Tome XIV, années 1961-1962
Journées luxembourgeoises de Luxembourg. " Les notions d'égalité et de discrimination en droit interne et en droit international ". Journées italiennes de Turin. " Inexistence, nullité et annulabilité des actes juridiques "
Dalloz, 1965, 841 p
Tome XIII, années 1959-1960
Journées espagnoles de Madrid. " Protection de la personnalité ". Journées françaises de Paris, Dijon et Strasbourg. " Les renonciations au bénéfice de la loi ". " Les délits économiques "
Dalloz, 1963, 813 p
Tome XII, année 1958
Journées canadiennes Québec, Montréal et Ottawa. " Les procédés de défense des intérêts patrimoniaux de la famille légitime "
Dalloz, 1961, 948 p
Tome XI, année 195
Journées françaises de Lille. " Les situations de fait ". " Les sociétés de fait ". " Le gouvernement de fait
Dalloz, 1960, 362 p
Tome X, années 1954 et 1956
Journées uruguayennes de Montévidéo. " Le droit de veto dans les organisations internationales ". " La légitimation adoptive en droit français ". " Le droit des savants ". " Le mandat irrévocable ". Journées suisses de Fribourg, Berne et Neuchâtel. " Le boycottage ". " Les consortiums d'actionnaires et la protection des minorités dans les sociétés anonymes ". " La vente à tempérament "
Dalloz, 1959, 459 p
Tome IX, année 1955
Journées belges de Louvain, Bruxelles et Bruges. " La limitation de la responsabilité dans les entreprises commerciales et les moyens de parer à ses dangers ". " L'assurance automobile obligatoire ". " La grève et le service public
Dalloz, 1957, 349 p
Tome VIII, année 1953
Journées italiennes de Pavie et Milan. " L'intérêt d'actualité du projet de Code franco-italien des obligations ". " L'influence des variations monétaires en matière de contrats de prêts et de rente viagère et en matière de contrats administratifs "
Dalloz, 1955, 308 p
Tome VII, année 1952
Journées canadiennes de Québec et Montréal. " L'évolution de la condition respective du mari et de la femme dans le mariage ". " La stipulation pour autrui et ses principales applications ". " Le problème de la mutabilité du régime matrimonial ". " Le progrès de la science et le droit de la preuve ". " La notion de l'ordre public et des bonnes mœurs dans le droit privé ". " La notion d'obligation naturelle et son rôle en droit civil "
Dalloz, 1956, 908 p
Tome VI, année 1950
Semaine internationale du droit de Paris. " Le problème de la méthode depuis le Code civil de 1804 ". Journées belges de Verviers. " La propriété commerciale "
Dalloz, 1952, 190 p
Tome V, année 1949
Travaux du groupe français. " Études sur le rôle du juge "
Dalloz, 1950, 154 p.
Tome IV, année 1948
Journées néerlandaises de La Haye et Leyde. " L'enrichissement sans cause ". " La représentation dans les actes juridiques ".
Dalloz, 1949, 162 p
Tome III, année 1947
Journées de Luxembourg. " La notion juridique de l'entreprise ". Journées belges de Liège. " Le problème des fictions en droit civil "
Dalloz, 1948, 328 p
Tome II, année 1946
Journées suisses de Genève, Lausanne, Zurich et Bâle. " L'évolution du droit de propriété ". " L'influence du droit public sur le droit privé ". " La responsabilité sans faute ". " Les droits de la personnalité ". Journées françaises de Paris. " L'action directe de la victime contre l'assureur de la responsabilité ". " Le contrôle de la puissance paternelle "
Dalloz, 1947, 505 p
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Tome I, année 1945.
Journées belges de Bruxelles et Gand. " L'intervention de l'État dans les contrats ". " La lésion dans les contrats "
Dalloz, 1946, 233 p
Réforme du droit des sûretés 2/2, 2021
XXVIème Journée nationale, Paris, 2021.
2nde partie, avec les contributions de H. Synvet, M. Julienne, M. Grimaldi, C. Gijsbers, P. Théry, C. Séjean-Chazal, P. Rossi, F-X. Lucas, C. Favre-Rochex, A. de Mauléon, J.-J Ansault, C. Basse, M. Grégoire.
Recueil Dalloz n°6, 17 février 2022
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Réforme du droit des sûretés 1/2, 2021
XXVIème Journée nationale, Paris, 2021.
1ère partie, avec les contributions de Michel Grimaldi, Phlippe Dupichot, Jean-Jacques Ansault et Laurent Aynès.
Recueil Dalloz n°5, 10 février 2022
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Le notaire à distance des parties, 2020
XXVème Journée nationale, Paris, 2020
Defrénois n°45-46, nov. 2020
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Tome XX, année 2015
Journée Nancy: La réforme du droit des contrats: du projet à l'Ordonnance
Paris, Dalloz, 2016, 112 p
COMMANDER
Tome XIX, année 2014
Journée Chambéry: Les perspectives de modernisation du droit des obligations: comparaisons franco-argentines
Paris, Dalloz, 2015, 344 p
COMMANDER
Tome XVII, année 2012
Journée de Lyon : Les conflits d'intérêts
Paris, Dalloz, 2013, 252 p
COMMANDER
Tome XVI, année 2011
Journée de Rennes : La place du juriste face à la norme
Paris, Dalloz, 2012, 180 p
COMMANDER
Tome XV, année 2010
Journée de l'UPEC : La fiducie dans tous ses états
Paris, Dalloz, 2011, 120 p
LIRE
Tome XII, année 2007
Journée de la Rochelle : La personnalité morale
Paris, Dalloz, 2010, 142 p
COMMANDER
Tome X, année 2005
Journée de Montpellier : Entreprise et liberté
Paris, Dalloz, 2007, 129 p
COMMANDER
Tome IX, année 2004
Journée de Strasbourg : Le droit patrimonial de la famille : réformes accomplies et à venir
Paris, Dalloz, 2006, 112 p
LIRE
Tome VI, année 2001
Journée d’Aix-en-Provence : Droit et théâtre
Aix-en-Provence, PUAM, 2003, 186 p
Tome V, année 2000
Journée de Toulouse : Le contrat électronique
Paris, éd. Panthéon-Assas, 2002, 152 p
Tome IV, année 1999
Journée de Nantes : La relativité du contrat
Paris, L.G.D.J., 2001, 258 p
Tome III, année 1998
Journée de Limoges : La motivation
Paris, L.G.D.J., 2000, 150 p
Tome II, année 1997
Journée de Nice : Les professions libérales
Paris, L.G.D.J., 1998, 148 p
Tome I, année 1996
Journée de Lille : Le renouvellement des sources du droit des obligations
Paris, L.G.D.J., 1997, 192 p