Vous trouverez dans cette rubrique le questionnaire élaboré par le rapporteur général ainsi que les rapports correspondants, reçus à ce jour.

Vous trouverez dans cette rubrique le questionnaire élaboré par le rapporteur général ainsi que les rapports correspondants, reçus à ce jour.

Vous trouverez dans cette rubrique le questionnaire élaboré par le rapporteur général ainsi que les rapports correspondants, reçus à ce jour.

Vous trouverez dans cette rubrique le questionnaire élaboré par le rapporteur général ainsi que les rapports correspondants, reçus à ce jour.

Vous trouverez ci-après des informations à la fois récentes et très complètes sur nos différentes activités. 1. Site internet de l'Association L'Association dispose depuis trois ans de son propre site internet : www.henricapitant.org. Ce site est actuellement en cours de refonte afin (...)

La Journée parisienne de notre Association, au cours de laquelle seront présentés les rapports français élaborés en vue des Journées suisses des 8-12 juin 2009, se tiendra le 12 mai prochain à 8h30 en Salle des conseils. Elle sera suivie de l'Assemblée générale de notre Association. (...)

PROGRAMME DE LA JOURNEE 9h00 Accueil des participants par Michel Grimaldi, Président de l’Association Henri Capitant des Amis de la Culture Juridique Française, Professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris II) et Jean-Pascal Gayant, Doyen de la Faculté de Droit, des Sciences Econo (...)

Les prochaines Journées internationales de notre Association se tiendront en Suisse et nous mèneront de Lausanne à Genève puis à Neuchâtel. Elles auront pour thème Le droit de la santé : aspects nouveaux. La santé de la personne y sera envisagée dans ses thématiques les plus actuell (...)

Des rencontres franco-indiennes se tiendront les 16 et 17 mars 2009 au Conseil constitutionnel puis à la Maison des Sciences de l'Homme. Organisées par la Société de législation comparée en partenariat avec l'Association Henri Capitant, l'Ecole Normale Supérieure et la Fondation pour (...)

L'ouvrage recensant les actes du colloque est consultable en ligne dans sa version intégrale, avec l'aimable autorisation des Editions Dalloz

L'ouvrage recensant les actes du colloque est consultable en ligne dans sa version intégrale, avec l'aimable autorisation des Editions Dalloz

L’Association Henri Capitant des Amis de la Culture Juridique Française, poursuivant son action en vue de la modernisation du droit civil français, a constitué un groupe de travail ayant pour mission de réfléchir à ce que pourrait être une réforme du droit des biens. Ce Groupe, prés (...)

9h00 Ouverture des travaux par Michel Grimaldi, Professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris II), Président de l’Association Henri Capitant des Amis de la Culture Juridique Française et Ramon Dominguez Aguila, Professeur à l’Université de Concepcion, Président du groupe chilie (...)

1. Site internet de l'Association L'Association dispose depuis plus de deux ans de son propre site web : www.henricapitant.org Vous trouverez sur ce site, régulièrement actualisées, de précieuses informations relatives aux activités de notre Association et notamment : - ses statuts, la co (...)

Le programme en est reproduit ci-après et peut être téléchargé ci-dessous. Nous vous y attendons nombreux. *DROIT ET CULTURE* Centre Panthéon - Appartement décanal 12, place du Panthéon 75005 Paris 15h00 Ouverture des travaux, par Monsieur Michel Grimaldi, Professeur à l’Universit (...)

- Tome I, année 1945. Travaux du groupe français. " L'opportunité d'une partie générale dans le futur Code civil français ". Journées belges de Bruxelles et Gand. " L'intervention de l'État dans les contrats ". " La lésion dans les contrats " (Dalloz, 1946, 233 p.). - Tome II, année (...)

VOCABULAIRE JURIDIQUE - Vocabulaire Juridique, sous la direction du Doyen Gérard Cornu, 8e éd. (PUF, 2000, 926 p.). - Vocabulaire juridique, sous la direction du Doyen Gérard Cornu, 8e éd. revue et augmentée (PUF, Quadrige, 2007, 986 p.). S'appuyant sur un premier travail réalisé par He (...)

- Journées de Droit civil de Mons, année 1938 (Paris, Sirey, 1939, 124 p.). - Journées de Droit civil de Lille, année 1939 (Paris, Sirey, 1939, 94 p.). - Premier Congrès international de l'Association Henri Capitant : Québec-Montréal, année 1939 (Montréal, 1940, 802 p.). - Travaux de (...)

***Le groupe français*** Tome I, année 1996 - Journée de Lille : Le renouvellement des sources du droit des obligations (Paris, L.G.D.J., 1997, 189 p.) • Tome II, année 1997 - Journée de Nice : Les professions libérales (Paris, L.G.D.J., 1998, 148 p.) • Tome III, année 1998 - Jour (...)