N°6 – La Preuve
30 juin 2013
LA PREUVE
I. LES FONDEMENTS DU DROIT DE LA PREUVE
A – LES FONDEMENTS EXTRA-JURIDIQUES
Fondements sociologiques : Preuve et culture – E. Jeuland
Fondements sociologiques : La fonction sociale de la preuve – H. Lévy-Bruhl
Fondements économiques – B. Deffains
B – LES FONDEMENTS JURIDIQUES DE LA PREUVE
Existe-t-il un droit à la preuve? (Doctrine) – G. Goubeaux
Existe-t-il un droit à la preuve? (Jurisprudence)
Les fonctions de la preuve. Fonction immédiate et fonction médiate – L. Cadiet, J. Normand et S. Amrani- Mekki
Les fonctions de la preuve. Preuve, vérité, vraisemblance et conviction – P. Louis-Lucas
Les fonctions de la preuve. Preuve, vérité, vraisemblance et conviction – X. Lagarde
Les fonctions de la preuve. Preuve, vérité, vraisemblance et conviction – H. Lévy-Bruhl
II. LES LINÉAMENTS DU DROIT DE LA PREUVE
A. L’OBJET DE LA PREUVE
La preuve des faits – Th. Le Bars
La preuve des faits – J. Larguier
La preuve des faits – J. Dupichot
La preuve des faits – P. Mayer
B. L’ADMINISTRATION DE LA PREUVE
Les parties et la charge de la preuve – H. Roland et L. Boyer
Les parties et la charge de la preuve – Ch. Aubry et Ch. Rau
Doctrine – Les parties et la charge de la preuve : La charge de l’allégation – H. Motulsky
Illustrations législatives – Les parties et la charge de la preuve : La charge de l’allégation
Les parties et la charge de la preuve : Les critères – Critique des standards de preuve – J. Chevalier
Doctrine – Les parties et la charge de la preuve : Le risque de la preuve – M. Mekki
Jurisprudence – Les parties et la charge de la preuve – Le risque de la preuve
La charge de la preuve et le juge : Les présomptions – J. Rivero
La charge de la preuve et le juge : Le juge et l’administration de la preuve – L. Cadiet, J. Normand et S. Amrani-Mekki
La charge de la preuve et le juge. Les rapports entre le juge et l’expert – O. Leclerc
La charge de la preuve et le juge : Le référé probatoire – F. de Bérard
C. L’ADMISSION DES MODES DE PREUVE
Doctrine – Les modes de preuve admissibles : Les conventions sur la preuve – M. Cocural
Jurisprudence – Les modes de preuve admissibles: les conventions sur la preuve
Les modes de preuve admissibles : La loyauté de la preuve – A. Leborgne (Loyauté et vérité)
Les modes de preuve admissibles: La loyauté de la preuve – D. Gutmann (Nul ne peut se constituer de preuve à soi-même)
Les modes de preuve admissibles: La loyauté de la preuve – Jurisprudence en procédure pénale
Les modes de preuve admissibles: La loyauté de la preuve – Jurisprudence en droit de la concurrence
Les modes de preuve admissibles: La loyauté de la preuve – Doctrine en droit de la famille: G. Vial
Les modes de preuves admissibles : La légalité – Le secret de la preuve: G. Clément
Le secret professionnel : Le secret médical – Cass. 1re civ., 7 décembre 2004, Bull. civ. I, n° 306
La vie privée et familiale et expertises post-mortem – Cons. const., 30 sept. 2011, n° 2011-173 QPC
Les modes de preuve administrés: Preuves écrites – La preuve électronique: A. Raynouard
Les modes de preuve administrés: Preuves écrites – L’acte notarié: P. Théry
Les modes de preuve administrés: Preuves écrites – L’acte authentique électronique : B. Reynis et M. Grimaldi
Les modes de preuve administrés: Preuves écrites – L’acte contresigné par un avocat: D. Mazeaud
Les modes de preuve administrés: Preuves écrites – L’acte de notoriété: M. Dagot
Les modes de preuve administrés : Preuves non écrites – Témoignages: A. Leborgne
Les modes de preuve administrés: Preuves non écrites – Aveu judiciaire: J. Chevalier
Les modes de preuve administrés: Preuves non écrites – Serment décisoire: J. Chevalier
III – BIBLIOGRAPHIE : POUR ALLER PLUS LOIN…
Ouvrages généraux, ouvrages spéciaux, monographies et thèses