Echanger
L’Association organise de nombreuses rencontres entre universitaires et praticiens de différents pays, afin de comparer les solutions retenues par les droits nationaux sur un même thème.
L’Usufruit
19 octobre 2018
Bordeaux
Le 19 octobre 2018 s’est tenue la 23ème Journée nationale de l’Association. Elle était co-organisée avec l’Université de Bordeaux et avait pour thème « L’usufruit ». Programme Publication des actes
Célébration du 60ème anniversaire de la Constitution française
2018
Paris
Conférence donnée par Elizabeth Zoller, Professeur émérite de l’Université Paris II Panthéon-Assas, à l’occasion du soixantième anniversaire de la Constitution française. Cette conférence a donné lieu à la publication d’un numéro spécial de la revue de droit bilingue français […]
Les réformes du droit des contrats – Journée franco brésilienne – Septembre 2018
17 septembre 2018
Rio de Janeiro
« Les réformes du droit des contrats » : le groupe brésilien de l’Association a invité une délégation de juristes français de celle-ci à exposer la loi de ratification de l’ordonnance du 20 avril 2018 relative à la réforme du […]
Journées québécoises – La vulnérabilité
28 mai -1er juin 2018
Montréal et Ottawa
Les Journées internationales 2018 se sont tenues à Montréal et Otawa du 28 mai au 1er juin 2018. Elles ont porté sur le thème « La Vulnérabilité ». Commander l’ouvrage publié à la suite de ces Journées. La Vulnérabilité Construit […]
Manifestation Off – 2018
Les réponses au cas pratique sur « contrat et vulnérabilité à l’occasion de l’achat d’une propriété effectué dans l’ignorance de la réglementation urbanistique applicable » ont fait l’objet d’une publication à la RDIDC 2019.
Vulnérabilités et genre – Rencontres franco-bulgares – Avril 2018
Cette journée thématique, qui témoigne du renouveau des relations bulgaro-françaises au sein de l’Association Henri Capitant, s’inscrit dans la thématique des journées internationales 2018 intitulées « La vulnérabilité ». L’actualité nationale de chacun des pays, ainsi que l’actualité internationale et […]
Hommage à Roland Drago – 2018
Le 22 mars 2018, l’Association a tenu à rendre hommage à Roland Drago (1923-2009), Professeur émérite de l’Université Panthéon-Assas Paris II. L’universitaire, le membre de l’institut, le comparatiste, le spécialiste de droit administratif… Roland Drago a été présenté sous tous […]
Le projet d’un Code européen des affaires – Rencontre franco allemande – Décembre 2017
Pour la 7ème fois, le Centre du droit européen privé de l’Université de Münster et l’Association Henri Capitant organisent les « Journées franco-allemandes ». Elles ont eu lieu le 7 et 8 décembre 2017 à Münster et auront pour thème le Projet […]
La réforme du droit des contrats spéciaux – 2017
Le droit commun des contrats a fait l’objet d’une réforme profonde par l’Ordonnance du 10 février 2016. Il est désormais impérieux de réformer les règles applicables aux contrats spéciaux. C’est la raison pour laquelle l’Association Henri Capitant a remis à […]
Pour une réforme du droit des contrats spéciaux
17 novembre 2017
Grenoble
La 22ème Journée nationale s’est tenue à Grenoble le 17 novembre 2017. Ce fut l’occasion de présenter le projet d’offre de réforme du droit des contrats spéciaux et de recueillir les observations destinées à l’améliorer. Programme Les travaux ont donné […]